Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONDEAU
FRANCE ARTS & FEUX (SARL)

Numéro de dépôt :
3185464
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
RONDEAU de FRANCE ARTS & FEUX

Présentation de la marque RONDEAU

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ARTS & FEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RONDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ARTS & FEUX domicilié(e) 44/46 Boulevard Georges Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 463 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ARTS & FEUX (SARL) domicilié(e) 44/46 Boulevard Georges Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France.

La marque RONDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDEAU est expirée depuis le 23 septembre 2012.

FRANCE ARTS & FEUX a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE ENCHANTEE , FIRE SMOKING , CLIC'STARS , CLASSIC LINE , FLAMMICOLOR , ELECTRIC LINE , STARS SMOKING


FRANCE ARTS & FEUX (SARL) - 44/46 Boulevard Georges Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France - SIREN 411463524


FRANCE ARTS & FEUX (SARL) - 44/46 Boulevard Georges Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

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